Droit spatial

Articles

Industrie spatiale : les évolutions majeures de la prochaine décennie

Malgré une année 2020 remplie d’incertitudes et d’imprévues, les missions spatiales n’ont cessé de se multiplier, à l’instar de la mission japonaise Hayabusa-2, des nombreux lancements de SpaceX ou du succès lunéaire du Chang’e 5 Chinois.

L’effervescence dont est sujet le domaine spatial ces dernières années explique comment les industriels et les agences maintiennent un tel rythme de lancement durant une période de crise sanitaire. Cette frénésie est la conséquence directe de la révolution des activités spatiales des dernières années, une révolution dont les impacts se traduiront de manière concrète dans la décennie à venir.

Industrie spatiale : une révolution dans la prochaine décennie

(suite…)

Constellations de satellites : Un nouveau défi pour le droit spatial

Au cours des derniers mois plusieurs entreprises ont multiplié les lancements afin de mettre sur orbite les premiers satellites de leurs ​méga-constellations​. SpaceX avec Starlink ou OneWeb ont ainsi pour objectif de permettre un accès à internet universel à l’échelle mondiale et à haut débit. Ces projets éveillent l’enthousiasme de tout un chacun au vu de l’innovation technologique proposée, mais amènent aussi des ​questionnements à mesure que les lancements s’enchaînent. En effet, à terme, le nombre de satellites composant la constellation Starlink s’élèverait à 42 000 unités en orbite terrestre basse. Ce nombre élevé laisse présager des problèmes de collision ou du moins soulève des questionnements légitimes.

Les ​craintes et critiques exprimées par de nombreux spécialistes appellent à se poser la question de la place du droit spatial dans cette problématique d’un nouveau genre à l’ère du New Space où 42 000 satellites d’une même constellation pourraient tourner tout autour de la Terre au même moment.

(suite…)

Conférence : Une nouvelle stratégie pour le droit spatial ? Cycles d’Etudes Spatiales

Le Cycles d’Etudes Spatiales est de retour en 2020 avec une nouvelle conférence portant spécialement sur la thématique du droit spatial.

Intitulé “Une nouvelle stratégie pour le droit spatial”, celle-ci sera animée par Philippe Clerc qui occupe le poste de Head of Compliance and Ethics au Centre National d’Etudes Spatiales ( CNES ).

(suite…)

Militarisation de l’espace : les enjeux à l’ère du New Space

À l’ère du New Space la militarisation de l’espace a pris depuis quelques années un nouveau tournant important poussée par les nouveaux enjeux géopolitiques de notre époque, comme en témoigne la création par le président américain du “Space Force“, rejoint par la France avec le commandement de l’espace. Si on est encore très loin de la “guerre des étoiles” dont parlent les médias traditionnels, l’armement spatial présente des intérêts militaires, géopolitiques, stratégiques et de sécurité nationale. Les grandes puissances investissant dans ce domaine réaffirment aussi par la même occasion leur souveraineté nationale, une souveraineté importante dans un contexte international tendu.

(suite…)

Cycle d’études spatiales : 21 conférences pluridisciplinaires gratuites autour de l’espace

Le CES ( Cycle d’études spatiales ) organise cette année 21 conférences pluridisciplinaires gratuites autour de l’espace dont la première se tiendra le 22 novembre 2019 à partir de 19h à l’Ecole Normale Supérieure.

(suite…)

Futur : voici à quoi ressemblera 2069

Une équipe de six scientifiques et futuristes mandatés par Samsung ont pu réaliser des prédictions sur à quoi ressemblera le monde en 2069 grâce à l’évolution numérique qui va bouleverser nos modes de vie dans tous les secteurs et avoir un impact sur les villes, la santé, nos loisirs, notre santé, nos modes de déplacement et de travail. Ces 6 experts reconnus dans leurs domaines nous ont donné leurs visions de l’avenir dans 50 ans.  Voici un résumé de leurs meilleurs prédictions, certains vous paraîtront fous alors que d’autres vous feront rêver.

(suite…)

La France lance le commandement de l’espace

Après l’annonce du Président de la République le commandement  de l’espace ( CDE ) devient une réalité.

(suite…)

Une astronaute commet le premier délit dans l’espace : un casse-tête juridique ?

C’est une première qui intrigue le monde entier, l’astronaute Anne McClain est accusée d’avoir commis le premier délit dans l’espace depuis la Station Spatiale Internationale.

(suite…)

Minage d’astéroïde et droit spatial : les contradictions juridiques

Les astéroïdes hébergent des minerais précieux et représentent un intérêt économique de milliards de dollars, ce sont en tout cas les estimations de plusieurs nouvelles sociétés voulant développer cette industrie. Mais cette exploration minière des astéroïdes pose des problèmes juridiques certain qu’il est intéressant d’analyser au vu des législations actuelles.

(suite…)

Crime commis dans l’espace : le cadre juridique

La question de crime commis dans l’espace ne s’est heureusement pas encore posé à la communauté internationale, mais au vu de l’accélération des activités spatiales ces dernières années ce problème juridique pourrait faire son apparition.

(suite…)

Débris spatiaux : les interrogations juridiques

Le 4 octobre 1957, une fusée R-7 Semiorka soviétique place le premier satellite artificiel, Spoutnik 1, en orbite autour de la Terre, depuis cette date d’innombrables vols spatiaux ont eu lieu et de nombreux satellites ont été placé en orbite autour de la Terre. Mais la prolifération des activités spatiales a donné naissance à un problème encore insoupçonné même dans le milieu scientifique, celui des déchets spatiaux. Ainsi, peut se poser la question du régime juridique de ces déchets qui se trouvent dans l’espace et qui peuvent s’avérer plus dangereux que ce que l’on croit.

Illustration montrant la réalité des débris spatiaux en orbite autour de la Terre.

(suite…)